Charte des hameaux légers

La Charte des Hameaux Légers‍

Par l’association Hameaux Légers

Association régie par la loi de 1901
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Un hameau léger respecte les conditions et qualifications suivantes :

1. C’est un projet d’habitat participatif :
   • les habitants assument la maîtrise d’ouvrage : ils portent pleinement les décisions et les responsabilités de l’acte de construire ou de rénover, d’adapter et d’entretenir leur lieu de vie, leur habitat ;
   • le lieu de vie comporte des espaces partagés ;
   • le projet et le lieu de vie sont gérés démocratiquement en prenant soin des relations humaines.
2. C’est un projet accessible financièrement, à la différence de la plupart des projets de ce type, c’est-à-dire qu’il est possible d’y habiter avec peu d’épargne ou de revenus.
3. Pour permettre cette accessibilité tout en empêchant toute spéculation, la propriété du sol et de l’habitat sont dissociées :
   • les habitants sont chacun propriétaires de leur habitat, ce qui nourrit leur besoin de sécurité et les aide à se développer ;
   • c’est l’association des habitants ou tout autre forme juridique permettant la représentation démocratique d’un collectif d’habitants - qui jouit d’un droit d’usage du sol garanti sur une longue durée en général par un bail emphytéotique d’une durée allant jusqu’à 99 ans, ou tout autre forme juridique permettant un transfert des droits réels immobiliers du(des) propriétaire(s) vers le locataire du sol.
4. Pour permettre cette dissociation, les habitats sont réversibles, c’est-à-dire qu’ils sont conçus de manière à ne laisser aucune empreinte irréversible sur le sol. Si un foyer quitte le projet, en fonction de l'accord passé avec l'association, il peut soit démonter ou déplacer son habitat, soit le revendre ou le léguer à l'association ou à un futur habitant.
5. Le hameau léger est conçu de manière à préserver et à régénérer autant que possible les écosystèmes : les matériaux sont biosourcés et locaux au maximum ; pas d’utilisation de béton et pas d’imperméabilisation des sols ; les habitats tendent vers l’autonomie par la production d’énergie, la récupération des eaux de pluie et la faible consommation d’énergie et d’eau, notamment grâce au bioclimatisme et aux toilettes sèches ; les solutions d’assainissement écologique sont privilégiées; la biodiversité est préservée et soutenue par la plantation de végétaux, la création de mares, l’interdiction de l’usage de phytosanitaires.
6. Le hameau léger prend soin de cultiver l’ouverture et l’inclusion : l’accès au projet et lieu de vie est ouvert à toutes et à tous, de tout âge, tout niveau de ressources, tout milieu social, toute activité… dans le respect des règlements et processus d’intégration mis en place par les habitants.
7. Les habitant·es du hameau léger s’engagent à participer à la vitalité du territoire qui les accueille en soutenant, reprenant ou créant des activités associatives ou économiques locales, en cultivant les relations avec le voisinage et la mairie.
8. Le hameau léger participe à l’essaimage et l’accessibilité de ces modes de vie en participant à un réseau plus large que lui : les collectifs d’habitants, sur des rythmes et modalités qu’ils décident, participent au réseau des Hameaux Légers ou tout autre réseau qui cherche à faciliter l’émancipation et le développement des individus et territoires par la voie de l’habitat.

Toute personnalité morale ou physique, de droit privé ou de droit public, peut utiliser cette charte dans toute convention, ou contrat, valant droit. L’association Hameaux Légers ne se porte pas responsable du respect de cette charte par des tiers.